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Résultats 2351 à 2375 sur 3527 au total

1. Publications

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   Délibération N° DEL_106_2023 - Budget principal de la Ville : Règles et durées d'amortissement sous la nomenclature budgétaire et comptable M57

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:50

2. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_078_2023 - Signature d'une convention tripartite pour le lancement d'une souscription dans le cadre de l'opération de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:42

3. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_108_2023 - Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:37

4. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_107_2023 - Désignation d'un Référent Déontologue pour les élus - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:37

5. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_105_2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:36

6. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_103_2023 - Participation au groupement de commandes Assurances Responsabilité Civile exploitant et environnement d'aérodrome

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:34

7. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_102_2023 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à l'entretien et au nettoyage des espaces publics entre la Ville de MÂCON et Mâcon Habitat

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:34

8. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_101_2023 - Élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:33

9. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_100_2023 - Signature d'une convention d'entretien du cheminement piéton de la D169 avec le Département de Saône-et-Loire

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:32

10. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_099_2023 - Signature d'une convention d'entretien du rond-point des 4 saisons de LOCHÉ avec le Département de Saône-et-Loire

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:31

11. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_098_2023 - Approbation d’une convention relative à un « kit de survie numérique » entre Mâconnais-Beaujolais Agglomération et la Ville de MÂCON

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:25

12. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_095_2023 - Renouvellement du dispositif « Point d’accès au droit de MÂCON » - Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Saône-et-Loire et Mâconnais-Beaujolais Agglomération

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:19

13. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_094_2023 - Signature d'une convention avec Mâconnais-Beaujolais Agglomération relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:18

14. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_092_2023 - Cession au profit de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud - ZAC Monnier - Parcelle AC 475

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:15

15. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_091_2023 - Rapports annuels d'activités et documents financiers et comptables des Sociétés d’Économie Mixte et de la Société Publique Locale Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud pour l'exercice 2022

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:14

16. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_090_2023 - Acquisition d'une parcelle de terrain chemin de la Lye auprès de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:14

17. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_089_2023 - Itinéraire de randonnées - Servitude de passage sur les communes de SAINT-JEAN-LE-PRICHE et SENNECÉ-LES-MÂCON

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:13

18. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_088_2023 - Aménagement d'une piste cyclable rue Mermoz - Demande de subventions

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:12

19. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_087_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles et signature de conventions d’objectifs

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:11

20. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_086_2023 - Versement d'une indemnité d’éviction agricole suite à acquisition

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:11

21. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_085_2023 - Signature d'une convention avec l'Association « AUTOUR DU SOUFFLE DE L'ESPOIR » en vue de l'acquisition du logiciel STATIONNEMENT HANDICAPÉ

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:10

22. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_084_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec l'Info Jeunes Bourgogne Franche-Comté

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:09

23. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_083_2023 - Signature de conventions de mécénat avec MAKONFC, ECKES-GRANINI FRANCE, 5A DÉVELOPPEMENT, LEROY MERLIN FRANCE et l’AGENCE STÉPHANE PLAZA IMMOBILIER - Contes et Lumières 2023

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:08

24. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_082_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC)

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:08

25. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_081_2023 - Musée des Ursulines - Signature d’une convention de financement avec l’Université BORDEAUX MONTAIGNE pour la journée d’études consacrée à Pierre-Alexandre MORLON

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:07