Recherche avancée

Résultats 1 à 25 sur 2827 au total

1. Publications

   relevance:

    

   100%

   N° 494-2024-RG - ASSOCIATION EFFERVESCENCE - FESTIVAL DU CINEMA - DU 09 AU 14 OCTOBRE 2024

   Arrêté temporaire Sonorisation Stationnement

   23/07/2024 17:34

2. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_071_2024 - Demandes de subventions - Travaux complémentaires sur le Thétre de Mâcon

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:36

3. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_061_2024 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire pour l'OPÉRATION MOTO JEUNES 2024

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:32

4. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_060_2024 - Études de diagnostic et d'esquisse pour la sauvegarde et la mise en valeur de l’Église Saint-Clément – Demande de subvention auprès de la DRAC

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:27

5. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_059_2024 - Étude de diagnostic du clos et couvert du Musée des Ursulines – Demande de subvention auprès de la DRAC

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:26

6. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_057_2024 - Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre de l'appel à projet « Lecture-Loisirs »

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:24

7. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_054_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:22

8. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_053_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:21

9. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération n° DEL_081_2024 - Décisons prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT

   Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

   23/07/2024 12:18

10. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_080_2024 - Création d'emplois et modification du tableau des effectifs

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:18

11. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_079_2024 - Décision modificative n°1 du BP et des Budgets Annexes - Admission en non valeur

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:17

12. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_078_2024 - Approbation de la convention type d'habilitation pour le dépôt en groupement des CEE

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:16

13. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_077_2024 - Modification du zonage de classement du réseau de chaleur

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:15

14. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_076_2024 - Acquisition d'une partie de terrain située 10 rue Ambroise Paré

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:14

15. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_075_2024 - Modification de la promesse de bail emphytéotique pour le projet de centrale photovolataique

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:14

16. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_074_2024 - Approbation du dossier d'enquête parcellaire dans le cadre du PRU La Chanaye-Résidence

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:13

17. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_073_2024 - Bilan relatif à l'artificialisation des sols sur le territoire de la commune de Mâcon

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:12

18. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_072_2024 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association MACON TENDANCE

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:12

19. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_070_2024 - Signature d'un avenant n°2 à la convention OPAH-RU et prolongation du régelement d'intervention

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:10

20. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_069_2024 - Signature d'un avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle action coeur de ville

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:09

21. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_068_2024 - Approbation du montant des attributions de compensation 2024 relatives à la petite enfance

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:08

22. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_067_2024 - Convention tripartite pour réception et traitement des matières de curage de voirie

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 12:06

23. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_066_2024 - Contrat de ville de MÂCON - Programmation des actions pour l'année 2024

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 11:59

24. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_065_2024 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de MÂCON et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 11:52

25. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_064_2024 - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Mâconnais Sud Bourgogne

    Délibérations conseil municipal du 8 juillet 2024

    23/07/2024 11:51