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Résultats 626 à 650 sur 2836 au total

1. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_069_2023 - Création d'emplois et modification du tableau des effectifs

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:59

2. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_070_2023 - Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 17:00

3. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_071_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la Cérémonie du 14 juillet

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 16:56

4. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_072_2023 - Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 16:58

5. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_073_2023 - Noël des écoles maternelles - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2023

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 16:59

6. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_074_2023 - Signature d'une convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l'école Annexe « Notre École, faisons-la ensemble »

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:00

7. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_075_2023 - Attribution d'une subvention à la coopérative de l’école maternelle Roberjot dans le cadre du projet « Mosaïque »

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:01

8. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_076_2023 - Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:02

9. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_077_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:02

10. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_078_2023 - Signature d'une convention tripartite pour le lancement d'une souscription dans le cadre de l'opération de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:42

11. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_079_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté pour le projet « C'est mon Patrimoine ! »

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:05

12. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_080_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:06

13. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_081_2023 - Musée des Ursulines - Signature d’une convention de financement avec l’Université BORDEAUX MONTAIGNE pour la journée d’études consacrée à Pierre-Alexandre MORLON

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:07

14. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_082_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC)

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:08

15. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_083_2023 - Signature de conventions de mécénat avec MAKONFC, ECKES-GRANINI FRANCE, 5A DÉVELOPPEMENT, LEROY MERLIN FRANCE et l’AGENCE STÉPHANE PLAZA IMMOBILIER - Contes et Lumières 2023

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:08

16. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_084_2023 - Signature d'une convention de partenariat avec l'Info Jeunes Bourgogne Franche-Comté

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:09

17. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_085_2023 - Signature d'une convention avec l'Association « AUTOUR DU SOUFFLE DE L'ESPOIR » en vue de l'acquisition du logiciel STATIONNEMENT HANDICAPÉ

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:10

18. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_086_2023 - Versement d'une indemnité d’éviction agricole suite à acquisition

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:11

19. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_087_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles et signature de conventions d’objectifs

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:11

20. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_088_2023 - Aménagement d'une piste cyclable rue Mermoz - Demande de subventions

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:12

21. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_089_2023 - Itinéraire de randonnées - Servitude de passage sur les communes de SAINT-JEAN-LE-PRICHE et SENNECÉ-LES-MÂCON

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:13

22. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_090_2023 - Acquisition d'une parcelle de terrain chemin de la Lye auprès de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:14

23. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_091_2023 - Rapports annuels d'activités et documents financiers et comptables des Sociétés d’Économie Mixte et de la Société Publique Locale Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud pour l'exercice 2022

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:14

24. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_092_2023 - Cession au profit de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud - ZAC Monnier - Parcelle AC 475

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:15

25. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_093_2023 - Habitat : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 18:27