Séance du 18 septembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 37 à 38 sur 38 au total.
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_098_2023 - Approbation d’une convention relative à un « kit de survie numérique » entre Mâconnais-Beaujolais Agglomération et la Ville de MÂCON
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_099_2023 - Signature d'une convention d'entretien du rond-point des 4 saisons de LOCHÉ avec le Département de Saône-et-Loire
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_100_2023 - Signature d'une convention d'entretien du cheminement piéton de la D169 avec le Département de Saône-et-Loire
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_101_2023 - Élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_103_2023 - Participation au groupement de commandes Assurances Responsabilité Civile exploitant et environnement d'aérodrome
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_104_2023 - Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération N° DEL_105_2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023