Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Séance du 11 décembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 25 à 36 sur 55 au total.
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_131_2023 - Signature d'une convention de mise à disposition des services de la Ville de Mâcon à MBA
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_132_2023 - Signature d'un avenant n° 4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_133_2023 - Rapport d'activités de MBA - Année 2022
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_134_2023 - Rapport annuel 2022 de MBA sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
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Délibération n° DEL_135_2023 - Rapports annuels 2022 de MBA sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non Collectif et Eau potable
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Délibération n° DEL_136_2023 - Régularisation d'opérations comptables avec MBA liées aux transferts de compétences Eau et Assainissement
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Délibération n° DEL_137_2023 - Signature de conventions de gestion en flux de réservation de logements sociaux
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Délibération n° DEL_138_2023 - Signature d'une convention pour la réception et le traitement des matières de curage de voirie sur le site d'épuration de Mâcon
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Délibération n° DEL_139_2023 - Attribution de garanties d'emprunts à la Société 71VEST
Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Délibération n° DEL_140_2023 - Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité
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