Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023
Séance du 11 décembre 2023
Les enregistrements
Les délibérations
Résultats 37 à 48 sur 55 au total.
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Délibération N° DEL_150_2023 - Maîtrise d'oeuvre de l'opération "Saône Digitale" - Transactions
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Délibération N° DEL_151_2023 - Décision modificative n°2 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non valeur
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Délibération n° DEL_109-2023 - Dérogation au repos dominical - calendrier 2024
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Délibération n° DEL_110_2023 - Attribution de subvention exceptionnelle à la Confrérie de la gaufrette mâconnaise - Confréries gourmandes en folie
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Délibération N° DEL_111_2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à MACON TENDANCE
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Délibération n° DEL_112_2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Française contre les Myopathies - Opération Téléthon 2023
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Délibération N° DEL_113_2023 - Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2022
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Délibération n° DEL_114_2023 - Contrat de ville - Seconde programmation pour la fin d'année 2023
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Délibération n° DEL_115_2023 - Validation des possibilités de seconde vie des documents éliminés des collections courantes de la Médiathèque
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Délibération n° DEL_116_2023 - Musée des Ursulines - Demande de subventions à la DRAC - Programme de numérisation des biens culturels 2023/2024
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