Recherche avancée

Résultats 651 à 675 sur 2836 au total

1. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_094_2023 - Signature d'une convention avec Mâconnais-Beaujolais Agglomération relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:18

2. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_095_2023 - Renouvellement du dispositif « Point d’accès au droit de MÂCON » - Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Saône-et-Loire et Mâconnais-Beaujolais Agglomération

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:19

3. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_096_2023 - Signature d'une convention entre la Ville de MÂCON et Mâconnais-Beaujolais Agglomération pour un partenariat entre le Musée des Ursulines et le Conservatoire communautaire Edgar VARÈSE

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:57

4. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_097_2023 - Convention pour l'ajout d'une colonne supplémentaire rue Vrémontoise à SENNECÉ-LES-MÂCON et renouvellement de la convention relative aux colonnes enterrées place Gardon

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:57

5. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_098_2023 - Approbation d’une convention relative à un « kit de survie numérique » entre Mâconnais-Beaujolais Agglomération et la Ville de MÂCON

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:25

6. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_099_2023 - Signature d'une convention d'entretien du rond-point des 4 saisons de LOCHÉ avec le Département de Saône-et-Loire

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:31

7. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_100_2023 - Signature d'une convention d'entretien du cheminement piéton de la D169 avec le Département de Saône-et-Loire

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:32

8. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_101_2023 - Élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:33

9. Publications

   relevance:

    

   100%

   Délibération N° DEL_102_2023 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à l'entretien et au nettoyage des espaces publics entre la Ville de MÂCON et Mâcon Habitat

   Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

   05/10/2023 17:34

10. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_103_2023 - Participation au groupement de commandes Assurances Responsabilité Civile exploitant et environnement d'aérodrome

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:34

11. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_104_2023 - Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 18:14

12. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_105_2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:36

13. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_106_2023 - Budget principal de la Ville : Règles et durées d'amortissement sous la nomenclature budgétaire et comptable M57

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:50

14. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_107_2023 - Désignation d'un Référent Déontologue pour les élus - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:37

15. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_108_2023 - Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

    Délibérations conseil municipal du 18 septembre 2023

    05/10/2023 17:37

16. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_111_2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à MACON TENDANCE

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    22/12/2023 23:05

17. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_113_2023 - Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine 2022

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    22/12/2023 23:05

18. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_118_2023 - Musée des Ursulines - Signature d'une convention de prestation offre locale avec le CNAS

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    22/12/2023 23:04

19. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_139_2023 - Attribution de garanties d'emprunts à la société 71VEST

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    15/12/2023 09:51

20. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_150_2023 - Maîtrise d'oeuvre de l'opération "Saône Digitale" - Transactions

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    15/12/2023 09:52

21. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_151_2023 - Décision modificative n°2 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non valeur

    Délibérations conseil municipal du 11 décembre 2023

    18/12/2023 17:19

22. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_001_2023 - Subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par les séismes qui ont frappé la Turquie et la Syrie

    Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023

    21/03/2023 14:08

23. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_001_2024 - Attribution de subventions et de droits de tirage 2024 pour le Parc des Expositions

    Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024

    29/03/2024 10:37

24. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_002_2023 - Création de deux terrains de beach-volley avec éclairage Led - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport

    Délibérations conseil municipal du 6 mars 2023

    21/03/2023 14:07

25. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération n° DEL_002_2024 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives

    Délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024

    29/03/2024 10:38