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Résultats 601 à 625 sur 2836 au total

1. Publications

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   Délibération N° DEL_044_2023 - Attribution de subventions et de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:42

2. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_045_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives et signature de conventions d'objectifs

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:43

3. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_046_2023 - Dénomination du parc Saône Digitale

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:24

4. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_047_2023 - Demande de subvention auprès de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de l'appel à projets « Lum'ACTE »

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:43

5. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_048_2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire dans le cadre de l'appel à projets d'actions de sécurité routière 2023 pour l' « Opération Moto Jeunes 2023 »

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:44

6. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_049_2023 - Classement du réseau de chaleur et approbation du schéma directeur du chauffage urbain

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:44

7. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_050_2023 - Concession de service de type délégation de service public (CSP) pour l'exploitation de quatre parcs de stationnement en ouvrage de la Ville de Mâcon

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:46

8. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_051_2023 - Contrat de ville de Mâcon - Programmation des actions pour l'année 2023

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:36

9. Publications

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   100%

   Délibération N° DEL_052_2023 - Attribution de subventions - Comité de Jumelage

   Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

   27/06/2023 16:46

10. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_053_2023 - Médiathèque - Signature d’une convention de mise à disposition du service de ressources en ligne Cesam71.fr avec le Département de Saône-et-Loire

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:47

11. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_054_2023 - Signature d'une convention cadre relative à l’organisation de la Prévention Spécialisée avec le Conseil Départemental et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association Sauvegarde 71

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:47

12. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_055_2023 - Attribution de subventions exceptionnelles et d'une subvention d'équipement à des associations culturelles - Signature de conventions d'objectifs et d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association LUCIOL

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:48

13. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_056_2023 - Extension et réaménagement du Club-House du stade de football Pierre Guérin - Demande de fonds de concours auprès de MBA

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:49

14. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_057_2023 - Approbation du montant des attributions de compensation 2023 relatives à la compétence Petite Enfance

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:50

15. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_058_2023 - Conservatoire communautaire : signature de la convention 2023-2025 entre la Ville de MÂCON et MBA pour un partenariat entre la Médiathèque municipale et le Conservatoire communautaire Edgar VARÈSE

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:50

16. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_059_2023 - ZAC Grand Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:51

17. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_060_2023 - ZAC Val de Bioux - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:52

18. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_061_2023 - Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur la ZAC Val de Bioux au bénéfice de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:52

19. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_062_2023 - Concession Îlot Laguiche - Signature d'un avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:53

20. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_063_2023 - Concession Îlot Laguiche - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:54

21. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_064_2023 - Cession d'appartements sur le secteur de La Résidence

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:55

22. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_065_2023 - Acquisition d'une parcelle boisée AX 37 sur la Commune d'Hurigny

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:56

23. Publications

    relevance:

     

    100%

    Délibération N° DEL_066_2023 - Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport des observations définitives du 09 juin 2022

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:57

24. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_067_2023 - Décision modificative n° 1 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non-valeur

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:57

25. Publications

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    100%

    Délibération N° DEL_068_2023 - Remboursement de frais avancés par les agents pour l'exercice de leurs missions

    Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023

    27/06/2023 16:59